La quotidienne de Techni.Cités

Énergie

Les contours de la taxe carbone, enfin dévoilés. (10/09/2009)

Nicolas Sarkozy vient de se prononcer concrètement sur la mise en œuvre de la taxe carbone, après plusieurs semaines de contradictions et de renchérissements au sein de Matignon.

Instaurée pour lutter contre le réchauffement climatique et responsabiliser citoyens et entreprises, le chef de l'Etat a annoncé que cette taxe entrerait en vigueur le 1er janvier 2010, qu'elle serait « progressive » et fixée au départ à « 17 euros la tonne de CO2 ».
Cette contribution s'appliquera aux énergies fossiles (pétrole, gaz, fioul), en excluant l'électricité, et sera exigée des particuliers comme des entreprises.
Basé sur un système d'équivalences (4,5 centimes d'euros pour un litre de fioul et de gasoil, 4 centimes d'euros pour un litre d'essence et 0,4 centime par KWh de gaz), le montant de la taxe carbone sera vraisemblablement revu à la hausse « dans quelques années lorsque les comportements auront eu le temps de s'adapter », a expliqué le Président de la République.
Autre point sur lequel se concentraient les désaccords : une éventuelle compensation. Sur ce point, Nicolas Sarkozy a certifié que cette taxe serait « intégralement compensée par la baisse d'autres prélèvements » (abaissement des impôts sur le revenu, suppression de la part de la taxe professionnelle ou attribution de chèques verts pour les personnes non imposables).
Quant aux entreprises, le gouvernement aura la charge d'étudier les moyens adéquats pour ne pas pénaliser les entreprises dépendantes des carburants.
Parallèlement à ces annonces, le chef de l'Etat a indiqué qu'il présenterait, le 23 septembre prochain, un plan destiné à promouvoir l'achat de véhicules « propres », c'est-à-dire hybrides et électriques, en accordant un super bonus de 5000 euros.

Extrait de La quotidienne de Techni.Cités - N° 207 (11/09/2009)
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