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CHEF DE SERVICE PARCS ET JARDINS H/F VILLE D'ALFORTVILLE , Val-de-Marne
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Gérer les AOT du domaine public - Réglementation, procédures et cas pratiques
Cet ouvrage est un guide technique et juridique sur les autorisations d'occupation temporaire (AOT) du domaine public. À jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, il explique comment sécuriser juridiquement la mise en place d'une AOT, de la qualification du titre à son exécution. Grâce à des schémas types et des fiches pratiques, les gestionnaires du domaine public et les services juridiques des collectivités disposent d'outils concrets pour comprendre les règles de mise en concurrence, de redevance et de contentieux. Indispensable pour les professionnels, il apporte des réponses claires et opérationnelles à toutes les problématiques liées aux AOT.
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